Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baron Degabriel
M. baron frederic

Numéro de dépôt :
3933643
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2022
Baron Degabriel de baron frederic

Présentation de la marque Baron Degabriel

Déposée le 9 juillet 2012 par monsieur baron frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baron Degabriel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur baron frederic domicilié(e) 692 avenue de montignac - 16100 - MERPINS COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. baron frederic domicilié(e) 692 avenue de montignac - 16100 - MERPINS COGNAC - France.

La marque Baron Degabriel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baron Degabriel est expirée depuis le 9 juillet 2022.

baron frederic a également déposé les autres marques suivantes : ICE ONE Baron , ICE ONE BARON


M. baron frederic - 692 avenue de montignac - 16100 - MERPINS COGNAC - France


M. baron frederic - 692 avenue de montignac - 16100 - MERPINS COGNAC - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 11 avril 2013 - Retrait partiel n°598746 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Brandy, pineau, cognac.